Aller sur la navigation Aller au contenu principal Aller sur la recherche

Textes officiels - semaine du 30 janvier

Auteur Rédaction

Temps de lecture 2 min

Date de publication 27/01/2017

0 commentaires

INSTRUCTIONDGS/VSS2/2017/7 du 6 janvier 2017 relative à l’organisation de la prise en charge de l’urgence médico-psychologiqueArrêté du 19 janvier 2017 portant abrogation de l’arrêté du 16 mars 2007 modifié fixant les conditions de prise en charge pour l’admission en hospitalisation à domicile d’un ou plusieurs résidents d’établissement d’hébergement pour personnes âgées en vertu de l’article R. 6121 – 4 du code de la santé publique Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2017 – 84 du 26 janvier 2017 relative à la Haute Autorité de santé Ordonnance n° 2017 – 84 du 26 janvier 2017 relative à la Haute Autorité de santéDécret n° 2017 – 90 du 26 janvier 2017 relatif à

Cet article est réservé à nos abonnés agevillapro

Pourquoi cette information est-elle payante ?

Notre rédaction se mobilise quotidiennement pour réaliser deux newsletters hebdomadaires et alimenter le site internet d'agevillagepro, dédié aux professionnels du secteur, en informations techniques, dossiers d'actualité ou de fond.

J’ai déjà un compte

mot de passe oublié

Abonnez-vous pour accèder à notre contenu exclusif

Actualités, outils pratiques, textes officiels, appels à projets : retrouverez chaque semaine toute l’information utile aux professionnels du secteur

Découvrir les abonnements
Partager cet article

Sur le même sujet