Aller sur la navigation Aller au contenu principal Aller sur la recherche

Publications et textes officiels en gérontologie - Arrêtés, circulaires, décrets, lois, textes généraux - 2010

Temps de lecture 17 min

0 commentaires

Arrêtés, circulaires, décrets, lois, textes généraux — 2010

Arrêté du 31 décembre 2010 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux (rectificatif) Arrêté du 31 décembre 2010 fixant pour l’année 2010 les dotations régionales définitives de dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés mentionnés à l’article L. 31433 du même code (JORF du 15 janvier) HAS — Guide préparer et conduire votre démarche de certification V2010 — mise à jour : décembre 2010 Arrêté du 31 décembre 2010 relatif au plan comptable M. 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux Décret n°

Cet article est réservé à nos abonnés agevillapro

Pourquoi cette information est-elle payante ?

Notre rédaction se mobilise quotidiennement pour réaliser deux newsletters hebdomadaires et alimenter le site internet d'agevillagepro, dédié aux professionnels du secteur, en informations techniques, dossiers d'actualité ou de fond.

J’ai déjà un compte

mot de passe oublié

Abonnez-vous pour accèder à notre contenu exclusif

Actualités, outils pratiques, textes officiels, appels à projets : retrouverez chaque semaine toute l’information utile aux professionnels du secteur

Découvrir les abonnements
Partager cet article

Sur le même sujet